Conditions des projets
Dernière mise à jour : 9 octobre 2026
1. Un intermédiaire, pas un prestataire de réalisation
Nexso Art met en relation votre organisation (entreprise, collectivité, marque) avec un artiste peintre ou sculpteur sélectionné, et coordonne le projet. Nexso Art ne réalise pas l'œuvre : la réalisation est assurée par l'artiste, sous sa responsabilité.
2. Vous ne payez rien à Nexso Art
L'étude de votre demande et la proposition d'artiste sont gratuites et sans engagement. Vous ne réglez que l'artiste, selon les termes du devis signé. La rémunération de Nexso Art (une commission de 20 % minimum) est facturée à l'artiste, jamais à vous.
3. Devis au nom de l'artiste
Le devis est établi au nom de l'artiste, qui reste votre cocontractant pour la réalisation. Nexso Art prépare et coordonne les échanges, mais le contrat de réalisation vous lie à l'artiste.
4. Paiement : acompte 40 %, solde 60 %
Sauf accord particulier, un acompte de 40 % est versé à la signature du devis. Le solde de 60 % est facturé par l'artiste à la réception de l'œuvre, constatée par un procès-verbal de réception.
5. Maquette et modifications
Avant toute réalisation, une maquette vous est soumise pour validation. Deux allers-retours de modifications sont inclus ; au-delà, les modifications supplémentaires sont facturées.
6. Annulation après signature
Annulation avant le début des travaux : une indemnité de 20 % du montant total est due. Elle est déduite de l'acompte de 40 % déjà versé, et la différence est remboursée au client. Une fois la réalisation commencée, l'acompte de 40 % reste acquis, auquel s'ajoute la valeur du travail déjà réalisé ; le trop-perçu éventuel vous est remboursé.
7. Droits d'auteur
Sauf cession plus large négociée au devis, vous pouvez utiliser l'œuvre pour votre communication (photographies, réseaux sociaux, supports internes et externes), sans reproduction sur des produits destinés à la vente. L'artiste conserve son droit moral et son nom est toujours cité.
8. Droit de filmer et photographier
Nexso Art et l'artiste peuvent filmer et photographier la réalisation à des fins de communication, sauf refus explicite et écrit de votre part.
9. Assurance
Chaque artiste dispose de sa propre assurance responsabilité civile professionnelle. Nexso Art, simple intermédiaire, n'est pas responsable de la réalisation (dommages, accidents, matériel, nacelle ou tout autre équipement).
10. Contact
Pour toute question sur un projet en cours ou à venir, écrivez à contact@nexsoart.com ou décrivez votre besoin via le formulaire dédié.
